Marc JOULAUD, Président de l’Association amicale des maires et adjoints de la Sarthe et Jean-Marc TEULIÈRES
Trésorier-payeur général de la Sarthe ont réuni les élus sarthois afin de leur présenter la réforme de la Taxe professionnelle lors d’une réunion, le vendredi 5 février 2010 à l’Espace Scélia de Sargé-Lès-Le Mans.
Plus de 340 élus et fonctionnaires territoriaux ont répondu à l’invitation.
Présentation de la réforme de la Taxe professionnelle :
 - Présentation
Emmanuel Berthier, Préfet de la Sarthe et Jean-Marc Teulières, Trésorier Payeur Général, ont présenté, à la presse, le 27 janvier 2010, la réforme de la taxe professionnelle d’une part et la réforme des collectivités territoriales d’autre part.
Télécharger le dossier de presse
En savoir plus sur ces réformes
La réforme de la taxe professionnelle et ses conséquences sur l’ensemble de la fiscalité locale sur le site de l’AMF
 Réforme des collectivités territoriales : pourquoi une réforme ? En quoi va-t-elle consister ? Que va-t-elle changer pour les communes, les départements, les régions ? Qu’est-ce qu’une métropole, un conseiller territorial ?
Un seul site : www.lareformedescollectivites.fr
Ce site explique le contenu de la réforme proposée par le Gouvernement, les réponses aux questions les plus fréquemment posées ainsi que les discours, rapports et projets de loi. Il vous permet de suivre les débats parlementaires et de mieux connaître les enjeux de la réforme.
Réforme de la Taxe professionnelle
Sur le site : www.economie.gouv.fr
Simulation des effets de la réforme pour les collectivités territoriales
Contacts :
Association des Maires et Adjoints de la Sarthe
Hôtel des Communes
3 rue Paul Beldant
72000 Le Mans
Tél : 02 43 24 31 01 - Fax : 02 43 24 16 22
Courriel :
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La Trésorerie Générale de la Sarthe
23 place des Comtes du Maine
CS 61405
72014 Le Mans Cédex 2
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courriel : tg072.contact@dgfip.finances.gouv.fr |
