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Sommaire > Affaires communales > Lieux de culte >

Circulaires Risques d’intoxication au monoxyde de carbone dans les églises

PDF - 41.2 ko
Circulaire ministérielle du 7 avril 2020 relative aux indemnités de gardiennane des églises communales


Édifices du culte : propriété, construction, réparation et entretien, règles d’urbanisme, fiscalité
- Circulaire ministérielle du 25 mai 2009

PDF - 2.6 Mo

Indemnités pour le gardiennage des églises communales

PDF - 67.5 ko
Circulaire ministérielle du 25 février 2014
PDF - 67.6 ko
Circulaire ministérielle du 26 février 2015
PDF - 65 ko
Circulaire ministérielle du 30 mai 2016
PDF - 65.5 ko
Circulaire ministérielle du 5 avril 2017
PDF - 71.5 ko
Circulaire ministérielle du 27 février 2018
PDF - 220.1 ko
Circulaire ministérielle du 7 mars 2019

informations fournies par la Préfecture, le mardi 28 novembre 2017.

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