Circulaire INTB1209800C du 12 octobre 2012 relative à l’hygiène, à la sécurité du travail et à la médecine professionnelle et préventive dans la FPT

Partie 1

Partie 2

Partie 3

Partie 4

 Circulaire IOC/B/09/09353/C du 20 avril 2009 concernant le décret n°2008-1191 relatif aux commissions de réforme et au comité médical supérieur dans la FPE, la FPT et la FPH.

 Circulaire NOR/INT/B/08/00117/C du 12 juin 2008 relative à la prévention des cancers d’origine professionnelle dans la fonction publique territoriale.